Arrêtés
Règlement de l’entretien des trottoirs et de la voirie >> Télécharger le document
Règlement sur la collecte des encombrants : Règlement ramassage encombrants
Circulation et stationnement
C77-2023 Réglementation rue des Ayres
C7-2025 Gard Fibre – Permission voirie
C62-2025 Raccordement future station photovoltaïque
C67-2025 SPIE – Autorisation annuelle 2026
C70-2025 SUEZ Autorisation annuelle
C5-2026 Autorisation annuelle services techniques
C16-2026 Reprise de réseaux rue des Mourgues
C20-2026 Modification du C16-2026 Travaux rue des Mourgues
C29-2026 Marquage routier RN 113
C32-2026 – Modification C28-2026 – Travaux RN 113
C33-2026 Livraison 27 place de la République
C34-2026 Boucles magnétiques RN 113
C35-2026 Marquage routier RN 113
Festivités
F6-2026 La Boule Amicale débit boissons temporaire
F17-2026 Chasse St Hubert – Ball trap
F18-2026 Débit de boissons Ball trap
F20-2026 OGEC La Sarrazine Débit de boissons Spectacle
Arrêtés permanents
M5-2024 Interdiction jeux Allée de Coudourel
M14-2025 Règlement général stationnement et circulation
M8-2025 Interdiction jeux ballon rue du Puits des Ayres
M9-2025 Réglementation démarchage
M10-2025 Interdiction protxyde azote
Occupation du domaine public
Maire
M18-2026 Interdiction stades du 5 au 7-05
