Arrêtés
Annexe F12-2024Règlement de l’entretien des trottoirs et de la voirie >> Télécharger le document
Règlement sur la collecte des encombrants : Règlement ramassage encombrants
C77-2023 Réglementation rue des Ayres
C1-2024 ST Occupation domaine public
C2-2024 SUEZ Occupation domaine public
C3-2024 SPIE Occupation domaine public
C5-2024 Travaux rue de Vergèze
C16-2024 -Travaux rue de Vergèze
C19-2024 Travaux rue des Anciennes Ecoles
C20-2024 Raccordement réseau fibre
C22-2024 Plan Vigipirate Ecole élémentaire
C23-2024 IEcole maternelle Les Petits Loups – Interdiction stationnement – Plan Vigipirate
C25-2024 Raccordement ENEDIS 2 Lot La Source
C26-2024 Travaux rue de Vergèze
C27-2024 Modification C16-2024 Travaux rue de Vergèze
C28-2024 Fête du Rhôny – Parc de stationnement
C29-2024 Modification de l’arrêté C25-2024
C30-2024 Pose volets roulants 54 rue du Rhôny
C31-2024 Modification C20-2024
C32-2024 Livraison matériaux 57 rue de la Mairie
F6-2024 Ecole raseteurs Débit de boissons temporaire
F7-2024 La Boule Amicale – Débit de boissons concours
F11-2024 ASISE Débit de boissons temporaire 27-04
F13-2024 Débit de boissons temporaire Ball Trap
F15-2024 Terre et Crayons Débit de boissons temporaire soirée dansante
F17-2024 Comité des Fêtes vide grenier
F18-2024 Comité des fêtes débit de boissons temporaire vide grenier
F19-2024 APEL Sarrazine Débit de boissons temporaire
F22-2024 CT La Ficelle débit de boissons temporaire gaze
M1-2024 Règlement général stationnement et circulation
M5-2024 Interdiction jeux Allée de Coudourel