Arrêtés
Règlement de l’entretien des trottoirs et de la voirie >> Télécharger le document
Règlement sur la collecte des encombrants : Règlement ramassage encombrants
Circulation et stationnement
C77-2023 Réglementation rue des Ayres
C1-2025 ST Autorisation annuelle
C2-2025 SUEZ Autorisation annuelle
C7-2025 Gard Fibre – Permission voirie
C38-2025 Déplacement réseau gaz rue des Anciennes Ecoles
C42-2025 Marquage routier – RN 113
C43-2025 Renouvellement branchement gaz rue Anciennes Ecoles
C45-2025 Vide grenier – Place de la République
C46-2025 Parking des arènes – Manifestations taurines septembre
C47-2025 Place de la République – Manifestations taurines septembre
C48-2025 Parking manifestations taurines septembre
C49-2025 Rccordement EU-AEP 14 rue des Jardinets
C50-2025 Place de la République
C51-2025 Livraison 1 lot. Les Bouillens
C53-2025 Raccordement ENEDIS 39 rue des Mourgues
Festivités
F52-2024 Débit de boissons temporaire Boule Amicale
F33-2025 Club avicole gardois – Débit de boissons temporaire
F35-2025 CT Les Enganes – Débit de boissons temporaire
F37-2025 Manifestations taurines 19 au 21-09-2025
F39-2025 Modification arrêté F37-2025
Arrêtés permanents
M5-2024 Interdiction jeux Allée de Coudourel
M7-2025 Règl gal stationnement et circulation
M8-2025 Interdiction jeux ballon rue du Puits des Ayres
M9-2025 Réglementation démarchage
M10-2025 Interdiction protxyde azote
Occupation du domaine public
M12-2025 Prolongation déplacement du marché hebdomadaire
