Arrêtés
Règlement de l’entretien des trottoirs et de la voirie >> Télécharger le document
Règlement sur la collecte des encombrants : Règlement ramassage encombrants
Circulation et stationnement
C77-2023 Réglementation rue des Ayres
C46-2024 Travaux restaurant scolaire – JECO CONSTRUCTION
C1-2025 ST Autorisation annuelle
C2-2025 SUEZ Autorisation annuelle
C7-2025 Gard Fibre – Permission voirie
C13-2025 Modification C46-2024 Restaurant scolaire
C37-2025 Déménagement 22 rue des Anciennes Ecoles
C38-2025 Déplacement réseau gaz rue des Anciennes Ecoles
C39-2025 Modification C37-2025 Déménagement 22 rue des Anciennes Ecoles
C40-2025 Déménagement 78 rue de la Place
Festivités
F52-2024 Débit de boissons temporaire Boule Amicale
F32-2025 Tennis Club débit de boissons temporaire Tournoi
Arrêtés permanents
M5-2024 Interdiction jeux Allée de Coudourel
M7-2025 Règl gal stationnement et circulation
M8-2025 Interdiction jeux ballon rue du Puits des Ayres
M9-2025 Réglementation démarchage
M10-2025 Interdiction protxyde azote
Occupation du domaine public
M12-2025 Prolongation déplacement du marché hebdomadaire
