Arrêtés
Règlement de l’entretien des trottoirs et de la voirie >> Télécharger le document
Règlement sur la collecte des encombrants : Règlement ramassage encombrants
Circulation et stationnement
C77-2023 Réglementation rue des Ayres
C7-2025 Gard Fibre – Permission voirie
C62-2025 Raccordement future station photovoltaïque
C67-2025 SPIE – Autorisation annuelle 2026
C70-2025 SUEZ Autorisation annuelle
C5-2026 Autorisation annuelle services techniques
C6-2026 Travaux raccordement 12 Le Micocoulier
C8-2026 Marquage station recharge
C10-2026 Renouvellement débitmètre
C11-2026 Marquage au sol radar
C12-2026 Raccordement ENEDIS 150 rue de Vergèze
C14-2026 Création boucles magnétiques
C15-2026 Travaux raccordement ENEDIS 150 rue de Vergèze
C16-2026 Reprise de réseaux rue des Mourgues
C18-2026 Fête du Rhôny – Parking des arènes
C19-2026 Vide grenier – Parcours de santé
C20-2026 Modification du C16-2026 Travaux rue des Mourgues
C21-2026 Marquage routier RN 113
C22-2026 Rehausse chambre telecom rue des Mas
C23-2026 Travaux chemin du Canal
C24-2026 Travaux évacuation 118 rue Droite
C25-2026 Livraison matérieux 90 rue Neuve
C27-2026 Renouvellement débitmètre RN 113
Festivités
F6-2026 La Boule Amicale débit boissons temporaire
F14-2026 Fête du Rhôny Débit de boissons
F15-2026 Vide grenier débit de boissons
F17-2026 Chasse St Hubert – Ball trap
F18-2026 Débit de boissons Ball trap
F20-2026 OGEC La Sarrazine Débit de boissons Spectacle
F21-2026 Tennis Club Débit de boissons tournoi Jeunes
Arrêtés permanents
M5-2024 Interdiction jeux Allée de Coudourel
M14-2025 Règlement général stationnement et circulation
M8-2025 Interdiction jeux ballon rue du Puits des Ayres
M9-2025 Réglementation démarchage
M10-2025 Interdiction protxyde azote
Occupation du domaine public
Maire
