Arrêtés
Règlement de l’entretien des trottoirs et de la voirie >> Télécharger le document
Règlement sur la collecte des encombrants : Règlement ramassage encombrants
- Circulation et stationnement
C7-2025 Gard Fibre – Permission voirie
C62-2025 Raccordement future station photovoltaïque
C67-2025 SPIE – Autorisation annuelle 2026
C70-2025 SUEZ Autorisation annuelle
C5-2026 Autorisation annuelle services techniques
C57-2026 Interdiction stationnement terrasse place République
C72-2026 Travaux eaux usées lot. les Mourgues
C79-2026 Travaux toiture 156 rue de la Monnaie
C81-2026 Place de la République – Concours de boules
C82-2026 CT Fiesta Brava – Parking des arènes
Festivités
F6-2026 La Boule Amicale débit boissons temporaire
F40-2026 Club avicole gardois débit de boissons
F44-2026 Musique amplifiée 26-09
F45-2026 CT Fiesta Brava – Débit de boissons temporaire
- Arrêtés permanents
C77-2023 Réglementation rue des Ayres
M5-2024 Interdiction jeux Allée de Coudourel
M14-2025 Règlement général stationnement et circulation
M8-2025 Interdiction jeux ballon rue du Puits des Ayres
M9-2025 Réglementation démarchage
M10-2025 Interdiction protxyde azote
